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Nos mentions légales

Dernière mise à jour : Mars 2025

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://salledutemps.fr les informations suivantes :

1. Informations légales

1.1 Propriétaire et éditeur du site

[Raison sociale]

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel 
  • Siège social : 24100 Bergerac
  • Téléphone : 0608146995
  • Email : contact@salledutemps.fr
  • SIREN : 793 187 881
  • Numéro d’inscription au Répertoire des Métiers : 9609Z

1.2 Directeur de la publication

  • Nom et prénom : Emilien COIGNARD
  • Qualité : Gérant
  • Email : contact@salledutemps.fr

1.3 Hébergeur du site

  • La salle du temps
  • Téléphone : 0608146995
  • Site web : https://salledutemps.fr

2. Présentation du site

L’objectif du site https://salledutemps.fr est de faire la promotion de l’entreprise et de proposer des services de communication en ligne.

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu éditorial

L’ensemble du contenu du site https://salledutemps.fr, notamment les textes, images, photographies, logos, marques, vidéos, sons, architecture, bases de données et tout autre élément composant le site, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de La salle du temps.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3.2 Marques et logos

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de La salle du temps est prohibée.

3.3 Photographies et illustrations

Les photographies, vidéos et illustrations présentes sur le site https://salledutemps.fr sont soit la propriété de Emilien COIGNARD, soit utilisées avec l’autorisation de leurs propriétaires. Toute utilisation est interdite sans autorisation préalable.

4. Liens hypertextes

4.1 Liens depuis le site https://salledutemps.fr

Le site https://salledutemps.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La salle du temps n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

4.2 Liens vers le site https://salledutemps.fr

La création de liens hypertextes vers le site https://salledutemps.fr est soumise à l’autorisation préalable du directeur de la publication. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à contact@salledutemps.fr.

5. Responsabilité

Le site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, La salle du temps ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, La salle du temps décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier

6. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Pour plus d’informations sur la gestion de vos données et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité accessible sur le site.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [adresse email de contact].